Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site Dôme Paris.
1. Éditeur du site
Le site Dôme Paris, accessible à l'adresse domeparis.com, est édité par :
- Dénomination sociale : [Nom de la société]
- Forme juridique : [forme juridique] (par exemple SAS, SARL)
- Capital social : [capital] euros
- RCS : [RCS]
- SIRET : [SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]
- Siège social : [adresse]
- E-mail : [e-mail]
- Téléphone : [téléphone]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [nom du directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de la société éditrice. Toute question relative au contenu éditorial du site peut lui être adressée par courrier au siège social ou par e-mail à l'adresse [e-mail].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [hébergeur]
- Adresse : [adresse de l'hébergeur]
- Contact : [contact de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Dôme Paris, structure, textes, graphismes, logos, icônes, photographies, descriptions de produits, mises en page et identité visuelle, est la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de [Nom de la société]. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Dans le cadre de la navigation sur le site et de la gestion des commandes, [Nom de la société] est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel. Le traitement de ces données est réalisé conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour en savoir plus sur la nature des données collectées, les finalités du traitement et l'exercice de vos droits, veuillez consulter notre politique de confidentialité. Pour toute demande, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l'adresse [DPO e-mail].
6. Cookies
Le site utilise des cookies et autres traceurs afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, le cas échéant, de vous proposer des contenus adaptés. Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de ces traceurs et vous permet de les accepter, de les refuser ou de paramétrer vos préférences.
Vous pouvez à tout moment modifier vos choix ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour plus de précisions sur les cookies déposés et leur durée de conservation, reportez-vous à notre politique de confidentialité.
7. Crédits et photographies
Conception, design et développement du site : [Nom de la société] / [prestataire éventuel]. Les photographies des luminaires vintage présentées sur le site sont réalisées par [crédit photographe] ou fournies par nos partenaires, et demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Les polices de caractères, icônes et autres ressources tierces utilisées sur le site sont employées dans le respect de leurs licences respectives. Pour toute question relative aux crédits ou à l'utilisation d'un visuel, vous pouvez nous écrire à l'adresse [e-mail].